Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTOR
ALLIANCE 47, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3610897
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
COLLECTOR de ALLIANCE 47

Présentation de la marque COLLECTOR

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE 47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE 47 domicilié(e) Centre d'Innovation Régionale du Biopôle 4 rue Carol Heitz - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 343 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTOR est expirée depuis le 13 novembre 2018.

ALLIANCE 47 a également déposé les autres marques suivantes : BARRE POP , POP FOURREAU , OP47 GREEN , POP , POP SURF , POP ANSE


ALLIANCE 47, Société Anonyme - Centre d'Innovation Régionale du Biopôle 4 rue Carol Heitz - 86000 - POITIERS - France - SIREN 432343317


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Emballages en papier, carton ou matières plastiques ; sachets, sacs, films, feuilles pour l'emballage de plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; papier d'emballage pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; suremballages en papier, carton ou matières plastiques pour pots ou godets utilisés en jardinerie ; pellicules en matière plastique pour l'emballage de pots ou godets utilisés en jardinerie ; papier ou carton d'emballage avec logements pour pots, godets ; feuilles en papier carton utilisées comme support d'informations en forme de fourreaux amovibles ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage destinés à la présentation et à la vente ; boîtes en carton pour le rangement de fiches ; sacs, sachets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques de plants portant des impressions ; feuilles de données ; cache-pots en papier ou carton ; vase en papier, carton ou matières plastiques pour le transport et la conservation de fleurs ; étiquettes non en tissu ; affiches en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton ; feuilles de cellulose pour l'emballage ; coffrets en papier ou en carton ; cornets de papier ; crémières en papier ; matériaux d'emballage en fibres végétales.

Pots, godets, bacs en matière plastique pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; plateaux en matière plastique avec logements pour plants, pots ou godets ; cache-pots non en papier ; pots, godets, bacs en matériau biodégradable obtenus à partir de farines végétales pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; plateaux en matériau biodégradable obtenus à partir de farines végétales avec logements pour plants, pots ou godets ; suremballages horticoles en matériau biodégradable obtenus à partir de farines végétales.

Traitements du papier, carton ou matières plastiques pour les rendre biodégradables, fragmentables, recyclables et informations y relatives ; services concernant l'impression d'images, à savoir impression d'images sur des matériaux biodégradables ; informations en matière d'impression d'images ; informations en matière de traitement de matériaux.